Un avant-projet de liste a été achevé.

分组清稿已经成。

L'avant-projet de déclaration est contraire à ce principe.

宣言草案稿违背了这一原则。

Tel a donc été le titre de l'avant-projet initial.

事实上，这正是建议稿标。

Le texte correspondait bien plus que l'avant-projet à ce qui était souhaité.

现在案文与草案稿相比更为合乎期望。

Celles-ci figurent à l'article 8 de l'avant-projet de convention.

这些规则包括在公约草案稿第8条中。

Un grand nombre de pays avaient adressé divers commentaires sur l'avant-projet d'éléments.

许多答复国就要素草案稿提供了各种意见。

Le Centre a indiqué qu'une première version de son plan stratégique était terminée.

贸易中心表示，已经成了其战略计划稿。

Cette position est prise en compte au paragraphe 2 de l'article 9 de l'avant-projet de convention.

一主张反映在公约草案稿第9条草案第2款中。

L'avant-projet de loi sur la lutte antiterroriste est actuellement examiné par l'Assemblée nationale.

目前国民议会正在对反恐怖主义法草案稿进行审议。

Toutefois, l'avant-projet du Code de procédure pénale prévoit cette indemnisation.

然而，《刑事诉讼法》稿规定此种情况可得到补偿。

C'est pourquoi, l'avant-projet de convention ne contient, à ce stade, aucune disposition sur ce point.

因此，公约草案稿在目前阶段没有载列关于这一规定。

Généralement, certains membres du Comité sont chargés d'établir le premier projet officieux d'observations générales.

通常由委员会个别成员负责起草一般性评论非正式稿。

L'annexe I à la présente note contient un avant-projet de convention internationale traitant de ces questions.

本说明附件一载有关于这些一项国际公约草案稿。

Le paragraphe 1 de l'article 9 de l'avant-projet de convention traduit cette règle générale.

公约草案稿第9条草案第1款反映了这项一般性规则。

Une première version de ce rapport a été distribuée à des experts pour commentaires.

本报告稿曾在一些专家中散发，以便他们提出反馈意见。

L'UNESCO fera part de ses observations dès réception du premier projet de questionnaire.

教科文组织收到卷调查稿时，即会发表意见。

L'avant-projet a été établi par le Conseil de l'Europe, à Strasbourg.

决议草案稿由欧洲委员会在斯特拉斯堡拟订。

Cette version initiale s'est heurtée à une vive résistance de la part de divers groupes d'intérêts.

该稿遭到各有关群体大力反对。

Le mandat devrait être élaboré de façon transparente et non sélective.

职权范围研究制定应该透明而且具有广泛包容性——稿可以在全体成员国之间传阅。

Une version préliminaire de la constitution a été établie, qui est actuellement examinée par le Sénat.

宪法稿已拟定毕，目前正由参议院审议。