Ce document peut aussi constituer une phase dans les négociations, et être rédigé sous plusieurs versions successives, pour aboutir à la rédaction du contrat final.
Le Comité de contrôle indépendant se compose de sept membres, désignés par le Représentant spécial du Secrétaire général, en consultation avec le Premier Ministre.
D'abord, le Tribunal international : Que doit-il faire pour arriver aux objectifs désormais tracés par le Conseil de sécurité en plein accord avec le Tribunal?
Il jouit d'un pouvoir consultatif sur la mise en œuvre de l'article 48 de la Constitution relatif aux pouvoirs du Président de la République dans les circonstances exceptionnelles.
En ce moment, un bruit précipité de pas retentit dans l’escalier, la porte s’ouvrit avec fracas, et le malheureux mercier s’élança dans la chambre où se tenait le conseil.
Pour répondre à ce fléau et à la pression de la rue, le gouvernement a lancé un « Grenelle des violences conjugales » , une concertation de près de trois mois.
Du côté de ma mère, et ma mère est un œil prudent et sûr. Eh bien, elle ne sourit pas à cette union ; elle a je ne sais quelle prévention contre les Danglars.
Pendant cette délibération qui fut longue, la comtesse avait lié conversation avec la jeune fille qui était à pied sur la route et dans la poussière à côté de la calèche; elle avait été frappée de sa beauté.