Cette demande écrite doit contenir la preuve littérale que les motifs d'irrecevabilité visés au paragraphe 7 a) de l'article 14 ne sont plus applicables.
Ils considèrent que l'absence de compte rendu littéral constitue une violation du droit à une procédure régulière consacré au paragraphe 1 de l'article 14 du Pacte.
Une application littérale de la Convention de New York et de la Loi type risquerait, par excès de formalisme, de décevoir les attentes légitimes des parties.
En deuxième lieu le critère déterminant s'agissant de l'interprétation doit être l'intention de l'État auteur de l'acte unilatéral, qui est même plus importante que son contenu littéral.
Ils citent la façon dont les Taliban ont banni toutes les formes d'information et de culture de masse et ont insisté sur une application littérale de la charia.
L'écrasement systématique et littéral du siège de l'Autorité palestinienne à Ramallah, qui a fait encore 10 nouveaux morts palestiniens, risque aussi probablement d'accroître l'instabilité politique en Cisjordanie et à Gaza.
La défense de l'État est fondée sur le refus de prendre la règle contraire au Pacte dans son sens littéral, en prétendant lui faire dire quelque chose qu'elle ne dit pas.
4 Les auteurs affirment qu'ils n'ont pas bénéficié d'une garantie essentielle du procès pénal, c'est-à-dire l'existence d'un compte rendu littéral, ce qui a compromis l'efficacité de l'exercice du droit d'appel.
Si tel n'est pas le cas, ou s'il considère qu'il ne peut rendre son arrêt sans auditions ou autres modes de preuve non littérale, il renvoie l'affaire au Tribunal du contentieux.
Si tel n'est pas le cas, ou s'il considère qu'il ne peut rendre son arrêt sans auditions ou autres modes de preuve non littérale, il renvoie l'affaire au Tribunal du contentieux administratif.
Ce qui est important de comprendre, ce qu'il est très important de comprendre, c'est que cinq minutes en français, ce n'est pas vu de façon vraiment littérale et exacte.
Il exclut toute " Bid'ha" , c'est-à-dire toute innovation ou interprétation du Coran, et exige du souverain en place une application littérale de la charia.
Si on prend le sens vraiment littéral, mot-à-mot de cette expression, ça voudrait dire : « vous êtes en équilibre et vous tombez dans des pommes .» Pas beaucoup de sens.
Et le sens littéral du mot est bien connu : des frères jumeaux, comme des sœurs jumelles, sont ceux ou celles qui sont nés lors d'un même accouchement.
Il y a aussi un autre mécanisme dont parle Easterlin, c'est le tapis roulant hédonique et c'est la traduction littérale en anglais mais je la trouve assez drôle, donc je l'ai mis là.
À côté de ce mot de séisme, on entend souvent parler de secousse sismique, mais là uniquement dans un sens littéral, pas au figuré, quand la terre a tremblé.