Un avant-projet de liste a été achevé.
分组问题清单已经完成。
Un avant-projet de liste a été achevé.
分组问题清单已经完成。
L'avant-projet de déclaration est contraire à ce principe.
宣言违背了这一原则。
Tel a donc été le titre de l'avant-projet initial.
事实上,这正是建议标题。
Le texte correspondait bien plus que l'avant-projet à ce qui était souhaité.
现在文与
相比更为合乎期望。
Celles-ci figurent à l'article 8 de l'avant-projet de convention.
这些规则包括在公约第8条中。
Un grand nombre de pays avaient adressé divers commentaires sur l'avant-projet d'éléments.
许多答复国就要素提供了各种意见。
Le Centre a indiqué qu'une première version de son plan stratégique était terminée.
易中心表示,已经完成了其战略计划
。
Cette position est prise en compte au paragraphe 2 de l'article 9 de l'avant-projet de convention.
一主张反映在公约第9条
第2款中。
L'avant-projet de loi sur la lutte antiterroriste est actuellement examiné par l'Assemblée nationale.
目前国民议会正在对反恐怖主义法进行审议。
Toutefois, l'avant-projet du Code de procédure pénale prévoit cette indemnisation.
然而,《刑事诉讼法》规定此种情况可得到补偿。
C'est pourquoi, l'avant-projet de convention ne contient, à ce stade, aucune disposition sur ce point.
因此,公约在目前阶段没有载列关于这一问题
规定。
Généralement, certains membres du Comité sont chargés d'établir le premier projet officieux d'observations générales.
通常由委员会个别成员负责起一般性评论
非正式
。
Une première version de ce rapport a été distribuée à des experts pour commentaires.
本报告曾在一些专家中散发,以便他们提出反馈意见。
Le paragraphe 1 de l'article 9 de l'avant-projet de convention traduit cette règle générale.
公约第9条
第1款反映了这项一般性规则。
L'annexe I à la présente note contient un avant-projet de convention internationale traitant de ces questions.
本说明附件一载有关于这些问题一项国际公约
。
L'UNESCO fera part de ses observations dès réception du premier projet de questionnaire.
教科文组织收到问卷调查时,即会发表意见。
L'avant-projet a été établi par le Conseil de l'Europe, à Strasbourg.
决议由欧洲委员会在斯特拉斯堡拟订。
Cette version initiale s'est heurtée à une vive résistance de la part de divers groupes d'intérêts.
该遭到各有关群体
大力反对。
Le mandat devrait être élaboré de façon transparente et non sélective.
职权范围研究制定应该透明而且具有广泛包容性——
可以在全体成员国之间传阅。
Une version préliminaire de la constitution a été établie, qui est actuellement examinée par le Sénat.
宪法已拟定完毕,目前正由参议院审议。
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