Il est possible d'intégrer et d'utiliser les technologies de l'information et de la communication de manière inventive dans tous les secteurs des programmes.
Les critères de délivrance énoncés dans la Convention sur le brevet européen sont les suivants: i) nouveauté; ii) activité inventive; iii) application industrielle.
Rien ne peut remplacer la diplomatie, et en particulier la diplomatie multilatérale, dans les jours qui viennent : une diplomatie inventive, innovante et courageuse.
Aux termes de l'article 52 1) de la CBE, «Les brevets européens sont délivrés pour les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle».
La Conférence ne pourra donner de résultats concrets et réalistes que si elle est préparée de manière inventive, sur la base d'éléments et de paramètres novateurs.
De plus, le programme Solutions maison de la SCHL a aidé les collectivités locales à trouver des moyens inventifs de répondre à leurs besoins en matière de logement.
Dans ces domaines, toute action requiert une collaboration plus étroite et inventive entre les organisations du système et devrait être définie en accord avec les gouvernements concernés.
Les brevets protègent des inventions dont il apparaît, après examen, qu'elles peuvent être considérées comme nouvelles, qu'elles comportent une activité inventive et qu'elles sont susceptibles d'applications industrielles.
Les États Membres sont tenus d'octroyer des brevets pour toute invention qui est nouvelle, qui implique une activité inventive et qui est susceptible d'application industrielle (art. 27, par. 1).
Étant donné que le terrorisme devient de plus en plus sophistiqué, ingénieux et inventif dans ses manifestations et ses modes d'opération, aucun pays ne peut certainement le combattre tout seul.
L'article 52 de la Convention dispose en effet, en son paragraphe 1, que les brevets européens sont délivrés pour les inventions nouvelles impliquant une activité inventive et susceptibles d'application industrielle.
Pour satisfaire à la condition d'inventivité, l'invention doit impliquer une activité inventive, c'est-à-dire qu'elle ne doit pas être évidente pour une personne ayant une connaissance moyenne du domaine technique considéré.
Mais bientôt le voyageur parisien est choqué d’un certain air de contentement de soi et de suffisance mêlé à je ne sais quoi de borné et de peu inventif.
L'histoire est pleine d'aventures, d'action et d'humour, les personnages sont attachants, les dessins, inventifs… Ainsi, Dragon Ball plaît aussi bien aux enfants et aux ados qu'aux adultes.
Les athlètes auront ainsi la chance de découvrir le formidable travail accompli par ces organisations à travers des activités ludiques, interactives et inventives telles que jeux et ateliers.
Et donc, ces jeunes maisons d'édition font souvent appel à des graphistes ou à des illustrateurs en leur laissant relatif carte blanche pour proposer des visuels qui vont être très, très inventifs.
Florian Delorme : Parce que la question, c’est de savoir quelles sont les premières villes qui vont véritablement se montrer particulièrement inventives pour mettre en place des politiques touristiques volontaristes autour de la fête.